Un tournant réglementaire historique s’annonce pour les marchés américains des crypto-actifs. La Securities and Exchange Commission (SEC) et la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) ont publié une déclaration conjointe annonçant que rien dans les lois actuelles n’interdit aux bourses enregistrées de faciliter la négociation au comptant de certains produits liés aux crypto-monnaies.

Cette initiative s’inscrit dans une volonté claire de promouvoir l’innovation, la concurrence et la souveraineté technologique des États-Unis dans l’univers des actifs numériques. Pour la première fois, les deux grandes agences de régulation parlent d’une seule voix pour clarifier un point de droit resté flou pendant des années, provoquant l’exil de nombreux projets vers des juridictions plus accueillantes.

📖 Crypto-trading : la CFTC pose le cadre

🤝 Une coopération SEC–CFTC pour rétablir la confiance et attirer l’innovation

La publication émane des divisions stratégiques des deux agences, notamment la Division des marchés de la SEC, et les divisions de la surveillance des marchés et des risques de la CFTC. Elle précise que les bourses nationales de valeurs mobilières (NSE), les marchés de contrats désignés (DCM) et les chambres de commerce étrangères (FBOT) enregistrés peuvent proposer la négociation de produits de crypto-actifs au comptant, à condition de respecter les obligations réglementaires existantes.

Le président de la SEC, Paul Atkins, a salué « une avancée significative pour le retour de l’innovation sur le territoire américain ». Il a ajouté que les acteurs du marché « devraient être libres de choisir où négocier leurs crypto-actifs au comptant », appelant à une collaboration accrue entre les agences.

La présidente par intérim de la CFTC, Caroline D. Pham, a, quant à elle, affirmé que « le message est clair : ce chapitre d’hostilité réglementaire est clos ». Elle a promis que cette déclaration ne serait que la première d’une série de mesures pour renforcer la place des États-Unis en tant que capitale mondiale des cryptomonnaies, conformément à l’agenda de l’administration Trump.

🔍 Ce que cela change concrètement pour les bourses et les investisseurs

Concrètement, cette déclaration ouvre la porte à la cotation de produits au comptant sur Bitcoin, Ethereum et potentiellement d’autres actifs numériques sur des bourses américaines enregistrées. Jusqu’ici, de nombreuses plateformes américaines avaient dû limiter leurs services à des produits dérivés ou s’exiler à l’étranger pour proposer du spot trading réglementé.

• Les bourses enregistrées (SEC ou CFTC) peuvent désormais explorer la cotation de produits spot crypto sans risquer de sanctions pour violation de leur statut réglementaire.
• Les produits doivent toutefois respecter les cadres de conformité existants sur la transparence, la surveillance des marchés et la protection des investisseurs.
• Les acteurs du marché sont invités à entamer un dialogue direct avec les agences pour discuter des projets de cotation ou des incertitudes réglementaires.

Le projet s’inscrit dans une série d’initiatives coordonnées : le Crypto Project de la SEC et le Crypto Sprint de la CFTC, tous deux inspirés par les recommandations du rapport présidentiel « Renforcer le leadership américain dans le domaine des technologies financières numériques » publié plus tôt cette année.

📣 Réactions du secteur : “un feu vert très attendu”

De nombreux acteurs institutionnels et entreprises Web3 ont accueilli favorablement cette déclaration. Alexander Blume, PDG de Two Prime Digital Assets, a salué « un feu vert pour la négociation au comptant sur des plateformes crédibles, où se trouvent déjà des milliers de milliards de dollars d’actifs ».

Cette clarification réglementaire devrait aussi rassurer les investisseurs institutionnels, qui exigeaient depuis des années un cadre plus lisible et stable pour participer à l’économie crypto sans prendre de risques juridiques.

👉 🔍 DUC Mon Avis : Enfin un signal clair… mais attention au flou juridique résiduel

Après des années de flou, cette déclaration SEC–CFTC marque enfin une prise de position cohérente. Les bourses américaines peuvent souffler et relancer des projets de cotation spot. Les investisseurs, eux, retrouvent une part de prévisibilité bienvenue.

Mais ne crions pas victoire trop vite. Ce texte reste une déclaration du personnel, non une règle contraignante. Il faudra voir comment elle sera interprétée par les services d’enquête ou lors d’éventuels litiges. De plus, l’absence de critères précis sur les actifs éligibles laisse encore planer une incertitude.

Mais une chose est sûre : les États-Unis ont changer leur fusil d’épaule, et cela met le pays au centre de la carte crypto mondiale. Reste à espérer que cela se traduise par des actions concrètes rapidement, car les autres juridictions ne nous attendront pas.

✍️ Rédigé par DUC
📌 Source : Washington, 2 septembre 2025 — SEC.gov

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