Dans une prise de position ferme et inédite, la France agite la menace de bloquer le « passeport » conféré par le règlement MiCA (Markets in Crypto-Assets), autorisant les plateformes de cryptomonnaies agréées dans un pays de l’Union européenne à opérer dans toute la zone. Cette réaction marque une escalade dans la bataille réglementaire qui s’intensifie au cœur même de l’UE.

Marie-Anne Barbat-Layani, présidente de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF), a confié à Reuters que la France n’excluait pas de contester juridiquement des licences délivrées dans des juridictions perçues comme trop laxistes. En ligne de mire : le risque d’ »arbitrage réglementaire » où certaines entreprises choisiraient les États membres les moins exigeants pour obtenir leur précieux sésame européen.

📖 Signal menace de quitter la France

💣 Le « passeport » européen : arme ou faille ?

Le règlement MiCA, entré en vigueur en 2025, permet aux sociétés de crypto-actifs d’obtenir une licence dans un seul État membre, ouvrant ainsi la voie à une opération dans les 27 pays de l’UE. Ce principe, fondement du marché unique, suscite toutefois l’inquiétude des autorités françaises, italiennes et autrichiennes. Ces dernières plaident désormais pour que la supervision directe des principales entités crypto soit confiée à l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA), basée à Paris.

Dans un document commun consulté par Reuters, les trois pays alertent sur les différences majeures observées dans l’application nationale des règles MiCA. Certains régulateurs, comme à Malte ou au Luxembourg, auraient délivré des agréments sans évaluation approfondie des risques, comme l’a relevé une enquête de l’ESMA.

⚠️ L’AMF prête à dégainer « l’arme atomique »

Dans ce climat tendu, la présidente de l’AMF a déclaré sans détour : « Nous n’excluons pas la possibilité de refuser le passeport européen. C’est très complexe juridiquement, mais c’est une possibilité que nous gardons en réserve ». Cette déclaration, qualifiée « d’arme atomique », remet en cause un pilier du droit communautaire en matière de services financiers.

Selon Barbat-Layani, certaines plateformes « font leur shopping réglementaire » et cherchent le maillon faible dans le système européen. Si la France activait cette menace, cela créerait un précédent de taille au sein de l’UE, risquant de fissurer le principe même du marché unique numérique.

🔍 Coinbase, Gemini et les premières frictions MiCA

Alors que la période de transition MiCA est en cours, plusieurs entreprises majeures ont déjà obtenu des licences : Coinbase a été approuvée au Luxembourg, et Gemini à Malte. Ces choix ne sont pas anodins. Ils illustrent justement la stratégie de contournement redoutée par Paris. L’AMF n’a toutefois pas précisé quelles licences elle pourrait contester, ni sur quelle base juridique concrète.

🔄 Vers une supervision centralisée de l’ESMA ?

Les régulateurs français, italiens et autrichiens appellent à une refonte du MiCA pour confier un pouvoir de supervision directe à l’ESMA sur les plus grands acteurs du secteur. Ils souhaitent également renforcer la surveillance des plateformes basées hors UE, améliorer la cybersécurité, et encadrer plus strictement l’émission de nouveaux jetons.

De son côté, l’ESMA a confirmé « travailler intensément » pour harmoniser les pratiques, tout en rappelant que des recommandations pour une supervision européenne centralisée avaient déjà été formulées dès 2024.

👉 🔍 DUC Mon Avis : Le MiCA n’est pas un bouclier magique

Ce nouvel épisode souligne les failles structurelles du MiCA. L’intention d’harmonisation est louable, mais en pratique, les divergences nationales subsistent, et certains régulateurs semblent plus souples que d’autres. La menace de la France, si elle est mise à exécution, pourrait faire éclater au grand jour ces tensions et accélérer la centralisation à Bruxelles. Le vrai risque ? Un MiCA à deux vitesses, où la confiance dans les agréments varie selon les pays. Or, pour que l’écosystème crypto européen prospère, il lui faut justement cette confiance – stable, homogène et transparente. Le chantier est loin d’être terminé.

✍️ Rédigé par DUC
📌 Source : Reuters

🚀 Rejoignez-moi pour plus de contenu exclusif !

• 👉 YouTube : Bitcoin sans détour
• 👉 X : @bitcoinduc

📢Prendre des décisions informées dans cet univers passionnant ! Comprendre, Apprendre, Réussir…

• Sur YouTube : toute l’actualité de Bitcoin et un regard averti sur l’ensemble de l’univers des cryptomonnaies.

🔔 Abonnez-vous au site pour ne manquer aucun contenu

À bientôt, DUC