Innovation Réglementaire dans le Domaine des Actifs Numériques : La Taxonomie de la CFTC

Lors de sa réunion de mercredi, le Comité consultatif des marchés mondiaux de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) a pris une décision majeure en faveur de l’avancement d’une taxonomie complète des actifs numériques. Cette décision, initiée par le sous-comité des marchés des actifs numériques, marque un tournant dans l’approche réglementaire des actifs numériques.

Objectif : Normaliser la Terminologie des Actifs Numériques

Le but principal de cette taxonomie est de fournir une terminologie standardisée pour les termes relatifs aux actifs numériques, aux monnaies numériques des banques centrales, aux pièces stables, et plus. Cette normalisation vise à clarifier le cadre réglementaire pour ces nouveaux types d’actifs, facilitant ainsi leur intégration dans le système financier global.

Des Mots Qui Créent des Mondes

Caroline Butler, responsable mondiale des actifs numériques chez BNY Mellon et coprésidente du sous-comité, a souligné l’importance de cette initiative en déclarant : « Les mots créent les mondes ». Sa vision s’aligne sur l’objectif de la CFTC de créer des réglementations appropriées grâce à un langage précis et cohérent.

Contexte de Réglementation à Washington

Ce développement intervient dans un contexte où les législateurs de Washington ont exploré diverses manières de réglementer le secteur des cryptomonnaies, en se concentrant notamment sur les pièces stables. La nouvelle taxonomie cherche à fournir une base solide pour la compréhension et l’application des lois et règlements dans ce domaine dynamique.

Approche Globale et Participative

La taxonomie élaborée est le résultat d’un effort collaboratif impliquant non seulement les membres du comité, mais aussi des organisations internationales et des homologues réglementaires du monde entier. Cette approche globale vise à assurer une compréhension et une réglementation efficaces des actifs numériques, en s’appuyant sur les travaux des organismes de normalisation mondiaux.

Commentaires de Caroline Pham de la CFTC

Caroline Pham, commissaire de la CFTC et sponsor du Comité consultatif des marchés mondiaux, a salué la qualité du travail accompli. Elle a souligné l’importance de la socialisation et des commentaires reçus à l’échelle mondiale pour parvenir à cette taxonomie.

Conclusion : Un Pas Vers Une Régulation Plus Efficace

L’adoption de cette taxonomie par la CFTC représente un pas important vers une régulation plus claire et plus efficace des actifs numériques. En établissant un langage unifié pour les acteurs de l’écosystème des actifs numériques, la CFTC facilite l’innovation tout en traitant les considérations de risque. Cette initiative pourrait servir de modèle pour d’autres juridictions cherchant à réglementer le secteur en expansion des cryptomonnaies.

DUC