L’Arizona accélère sur la voie d’un cadre plus favorable aux actifs numériques. La sénatrice Wendy Rogers a déposé plusieurs textes pour modifier la fiscalité locale et clarifier le statut des cryptomonnaies. L’objectif est simple : empêcher que Bitcoin soit traité comme une propriété foncière taxable, tout en protégeant l’infrastructure blockchain contre des taxes locales ciblées.

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Trois textes pour redéfinir la fiscalité crypto

Les mesures proposées reposent sur trois textes complémentaires. Ils ne suivent pas tous la même procédure, et c’est précisément ce point qui compte pour la suite.

• SB 1044 : exclure la monnaie virtuelle du champ de l’impôt foncier de l’État.
• SB 1045 : interdire aux villes, comtés et municipalités d’imposer une taxe ou une redevance aux opérateurs de nœuds blockchain.
• SCR 1003 : proposer un amendement constitutionnel pour exclure explicitement les cryptomonnaies de l’impôt foncier.

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Le projet SB 1045 peut être adopté par le Parlement puis signé par le gouverneur. En revanche, SB 1044 et SCR 1003 sont liés et devront passer par un vote des électeurs lors des élections générales de novembre 2026.

Bitcoin n’est pas un terrain, ni un immeuble

Le cœur du débat tient en une phrase : une cryptomonnaie ne ressemble pas à un bien immobilier. Avec SCR 1003, l’Arizona veut inscrire dans sa Constitution une clarification nette : les actifs numériques ne doivent pas être considérés comme une propriété foncière. Ensuite, SB 1044 vise à traduire cette logique dans le droit fiscal courant, afin de verrouiller l’interprétation au niveau de l’État.

Protéger les nœuds blockchain contre les taxes locales

Le texte SB 1045 cible un sujet plus technique, mais fondamental : le traitement des nœuds blockchain au niveau municipal. Si le projet passe, une ville ne pourra plus instaurer une taxe, une redevance ou une sanction visant une personne qui opère un nœud. C’est un message clair : l’infrastructure de consensus ne doit pas devenir une vache à lait fiscale.

Une continuité politique assumée

L’Arizona n’en est pas à son premier geste en faveur des cryptomonnaies. L’État fait déjà partie des juridictions qui encadrent la prise en charge publique d’actifs numériques considérés comme abandonnés après trois ans. Par ailleurs, Wendy Rogers avait soutenu une proposition de réserve Bitcoin au niveau de l’État, mais la gouverneure Katie Hobbs l’a opposée d’un veto en mai. La sénatrice a indiqué vouloir revenir avec un nouveau texte lors d’une prochaine session.

Un mouvement national, mais très fragmenté

Ces propositions s’inscrivent dans une dynamique plus large aux États-Unis. Plusieurs États testent des approches différentes, entre réserves d’actifs numériques, exemptions ciblées et projets de taxes sur les transactions. Le résultat ressemble à une mosaïque : chaque État avance à son rythme, et certains cherchent clairement à attirer talents et capitaux en offrant de la lisibilité juridique.

Au niveau fédéral, la sénatrice Cynthia Lummis a aussi proposé une exemption de minimis pour certains gains en actifs numériques. Elle a annoncé qu’elle quitterait le Sénat en janvier 2027, ce qui ajoute une incertitude politique autour de la suite du dossier.

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Exempter Bitcoin de l’impôt foncier, ce n’est pas un cadeau fiscal. C’est une clarification intellectuelle. Un actif numérique n’est ni une maison ni un terrain, et il ne doit pas entrer dans le cadastre comme un meuble mal rangé dans un mauvais tiroir. Le plus intéressant reste SB 1045, car protéger les nœuds revient à protéger la colonne vertébrale du réseau. Si l’Arizona va au bout, il ne deviendra pas un paradis crypto. Il deviendra surtout un État qui comprend enfin ce qu’il taxe, et ce qu’il ne doit pas taxer.

✍️ Article rédigé par DUC
📌 Source : Arizona Legislature – SB 1044

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