Le monde des cryptomonnaies continue de faire face à des défis juridiques fondamentaux, notamment sur la propriété réelle des actifs numériques déposés auprès de plateformes tierces. Ce débat prend une ampleur nouvelle après une série de piratages — dont le dernier en date, celui de Bybit, aurait permis à des pirates liés à la Corée du Nord de s’enfuir avec 1,5 milliard de dollars en Ethereum.

Dans ce contexte, les investisseurs en cryptomonnaies commencent à se poser une question essentielle : possèdent-ils réellement leurs actifs ?

📌Lire: La Fraude Bybit

Portefeuilles, clés privées et garde : le trio de la sécurité

Les cryptomonnaies ne sont pas conservées dans des banques mais dans des portefeuilles numériques, qu’ils soient « chauds » (connectés à Internet) ou « froids » (hors ligne). Ces portefeuilles fonctionnent grâce à une clé publique (pour recevoir des fonds) et une clé privée (pour en autoriser l’utilisation).

Lorsque l’utilisateur confie ses cryptomonnaies à une plateforme comme Binance ou Kraken, il opte souvent pour un portefeuille de garde, c’est-à-dire que la plateforme contrôle les clés privées à sa place. Pratique, certes… mais risqué.

En cas de piratage, de faillite ou de blocage réglementaire, l’utilisateur n’a aucun accès direct à ses fonds sans le bon vouloir de la plateforme.

Que disent les tribunaux ? Exemples Celsius et BlockFi

La jurisprudence commence à dessiner les contours de ce flou juridique. Deux décisions de justice rendent compte de l’importance des conditions d’utilisation signées par les utilisateurs au moment de l’ouverture de leur compte :

• Celsius : la justice a estimé que les 4 milliards de dollars de cryptos déposés sur les comptes « Earn » appartenaient à la plateforme et non aux utilisateurs. La raison ? Les conditions générales donnaient à Celsius la pleine propriété des actifs.
• BlockFi : à l’inverse, la plateforme a été contrainte de restituer 300 millions de dollars aux clients. Pourquoi ? Car elle reconnaissait explicitement que les cryptomonnaies restaient la propriété des utilisateurs.

• Le langage contractuel des plateformes est donc déterminant.

Qu’en est-il dans les juridictions internationales ?

Le cas de Cryptopia en Nouvelle-Zélande illustre une autre voie. La Haute Cour a jugé que, même si les clés privées étaient contrôlées par la plateforme, les utilisateurs conservaient une copropriété sur les fonds. La logique ? Les actifs étaient mélangés, mais affectés à des utilisateurs identifiés. Le 20 décembre 2024. Les liquidateurs de Cryptopia sont heureux d’annoncer une étape importante dans le processus de liquidation en cours

Aux États-Unis, de nouvelles procédures de confiscation pénale ajoutent une couche de complexité. Des particuliers tentent de prouver que des fonds récupérés par les autorités leur appartiennent, en remontant les transactions blockchain à leur portefeuille initial.

Des avancées réglementaires encore timides

📌📖L’annulation du SAB 121 ancre Bitcoin dans le système financier

La SEC a récemment annulé le controversé SAB 121, qui obligeait les dépositaires à inscrire les cryptomonnaies de leurs clients à leur bilan comme actifs et passifs. Cette mesure avait été largement critiquée, car elle augmentait artificiellement les exigences en fonds propres et décourageait les services de garde.

Par ailleurs, sous la nouvelle administration, les États-Unis ont commencé à esquisser une politique plus favorable aux cryptomonnaies, avec l’idée de créer une réserve stratégique de Bitcoin, un stock national d’actifs numériques, et des réformes sur les stablecoins et la garde institutionnelle.

👉 🔍 DUC Mon Avis : Garder ses clés, c’est garder son pouvoir

L’analyse juridique du jour rappelle un principe fondamental de Bitcoin :

« Pas tes clés, pas tes bitcoins. »

Dans un monde où les plateformes tombent comme des dominos ou sont piratées sans recours immédiat, confier ses cryptos à une tierce partie revient à signer un chèque en blanc. Tu perds la souveraineté, et tu perds aussi les protections — car la loi n’est pas encore mature.

Ce débat sur la garde des actifs prend un nouveau relief stratégique, notamment avec la montée en puissance des acteurs américains. L’administration Trump semble vouloir soutenir une structure réglementaire favorable, tandis que la France, avec Bpifrance, cherche aussi à bâtir une souveraineté numérique.

Mais pour les individus, la meilleure stratégie reste simple :
➡️ Comprendre le fonctionnement des portefeuilles, diversifier les méthodes de stockage, et lire très attentivement les conditions d’utilisation des plateformes.

Avoir du Bitcoin résout tous ces problèmes… à condition de l’apprendre, de le maîtriser, et de le garder soi-même. C’est là toute la puissance du protocole : offrir une liberté totale, mais qui demande de la responsabilité.

Je le répète : quand vous placez votre argent dans une entreprise, vous le placez entre les mains de personnes. Et ces personnes peuvent se tromper, disparaître ou même vous trahir. Vous pouvez alors tout perdre, même sans avoir fait d’erreur.

👉 Avec Bitcoin, vous avez la seule solution : une monnaie sans tiers de confiance, incorruptible, inconfiscable, et réellement à vous, si vous en comprenez les règles et si vous le gardez correctement.

Bitcoin ne demande qu’une chose : que vous appreniez à le maîtriser.

✍️ Rédigé par DUC
📌 Source : Reuters

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