Le 2 juin 2025, la Securities and Exchange Commission (SEC) a publié l’ordre d’ouverture de procédure (Release No. 34-103165) concernant la proposition de Cboe BZX Exchange, Inc. visant à modifier le fonctionnement du WisdomTree Bitcoin Fund. Cet amendement concerne spécifiquement le mode de création et de rachat d’actions du fonds.

🔍 Points clés de la proposition

Le WisdomTree Bitcoin Fund est un fonds négocié en bourse (ETF) adossé à Bitcoin. L’amendement soumis à la SEC vise à permettre la création et le rachat « en nature » des actions du fonds, c’est-à-dire directement en bitcoins au lieu de numéraire. Cette procédure pourrait améliorer l’efficacité opérationnelle du fonds, en réduisant les coûts de conversion et en augmentant la transparence.

🔍 Motifs de l’ouverture de la procédure

La SEC ouvre cette procédure afin d’examiner en détail :

• La compatibilité de l’amendement avec les dispositions du Securities Exchange Act de 1934, en particulier les sections 6(b)(5) et 11A.
• L’impact potentiel sur les marchés de capitaux et la protection des investisseurs.
• La manière dont le fonds garantirait la sécurité et la liquidité des bitcoins utilisés pour la création et le rachat des actions.

La Commission souligne l’importance d’évaluer les risques de manipulation du marché et de volatilité liés aux transactions en nature sur un actif aussi volatil que le Bitcoin.

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🔍 Appel à commentaires

La SEC invite le public et les parties prenantes à soumettre des commentaires écrits sur la proposition. Les sujets d’intérêt comprennent :

• L’impact potentiel de l’amendement sur l’efficacité et la transparence du marché du Bitcoin.
• Les mesures envisagées pour prévenir la manipulation du marché et assurer la sécurité des avoirs.
• L’adéquation des dispositifs de gouvernance proposés pour protéger les intérêts des investisseurs.

Les commentaires doivent être soumis dans les 21 jours suivant la publication de l’avis au Federal Register.

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L’ouverture de cette procédure souligne l’attention croissante de la SEC sur la structuration des ETF adossés à Bitcoin. En autorisant potentiellement les créations et rachats en nature, la Commission pourrait marquer un tournant vers des fonds plus alignés sur les principes décentralisés du Bitcoin, tout en veillant à la sécurité et à l’intégrité des marchés. Toutefois, le succès de cette proposition dépendra largement de la capacité des parties à répondre aux préoccupations de la SEC et à garantir un cadre robuste pour les investisseurs.

✍️ Rédigé par DUC, fondateur de Bitcoin-Crypto.fr
📌 Source : SEC Release No. 34-103165

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