La SEC retire sa plainte : La Securities and Exchange Commission américaine (SEC) a officiellement déposé, le 29 mai 2025, une requête pour abandonner son procès de longue date contre Binance. Cette décision met fin à l’un des dossiers les plus médiatisés dans l’écosystème des cryptomonnaies depuis juin 2023, lorsque la SEC avait intenté des poursuites contre Binance, Binance.US et son fondateur, Changpeng « CZ » Zhao.

🔍 Contexte de l’affaire et décisions judiciaires

La SEC accusait Binance d’avoir opéré en tant que courtier, chambre de compensation et plateforme d’échange non enregistrée, violant ainsi les lois américaines sur les valeurs mobilières. En juin 2023, la juge Amy Berman Jackson avait estimé que la plainte comportait des éléments plausibles, autorisant la poursuite du dossier.

Cependant, après le retour de Donald Trump à la présidence et la réorganisation des priorités de la SEC, avec Mark Uyeda comme président intérimaire puis Paul Atkins confirmé à la tête de l’agence, l’approche a radicalement changé. Le dépôt judiciaire du 29 mai précise que la décision d’abandonner le procès découle du « pouvoir discrétionnaire de la Commission » et que ce retrait « ne reflète pas nécessairement la position de la SEC dans d’autres affaires ».

La demande conjointe de retrait précise que l’affaire doit être classée sans préjudice, ce qui empêche la SEC de poursuivre à nouveau Binance sur cette affaire spécifique. De plus, elle inclut une disposition interdisant à Binance, à ses filiales et à ses dirigeants de déposer plainte contre la SEC en lien avec la procédure initiale.

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🔍 Réactions et perspectives

Dans un communiqué, Binance.US s’est réjoui de cette décision, affirmant : « Nous sommes heureux que la SEC ait entièrement rejeté ses accusations contre Binance.US, confirmant ce que nous avons toujours su : que la société n’a pas violé les lois américaines sur les valeurs mobilières. »

La société ajoute : « Cette résolution nous permet de nous concentrer sur la croissance de notre activité et de restaurer nos relations, impactées par cette affaire. Nous sommes impatients de continuer à offrir un accès aux cryptomonnaies aux États-Unis, tout en maintenant notre engagement envers la conformité et nos clients. »

Cette décision s’inscrit dans un contexte plus large où la SEC a récemment abandonné plus d’une douzaine d’enquêtes et poursuites similaires, marquant un virage stratégique depuis l’arrivée au pouvoir de l’administration Trump. Plus tôt le même jour, un projet de loi présenté par des législateurs visait à clarifier les responsabilités respectives de la SEC et de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) en matière de régulation des actifs numériques.

Par ailleurs, Binance a annoncé le lancement d’USD1, un stablecoin émis par World Liberty Financial, une société liée à l’entourage de Trump, marquant un repositionnement stratégique de ses activités aux États-Unis.

👉 🔍 DUC Mon Avis : Une victoire temporaire ou un signal pour l’avenir ?

Le retrait du procès contre Binance est sans doute une victoire symbolique pour l’exchange, mais il s’inscrit dans un contexte politique et réglementaire en pleine mutation. Ce retrait pourrait signaler un assouplissement général de la régulation des cryptomonnaies sous l’administration Trump, mais il ne garantit pas une immunité durable.

Les acteurs de l’écosystème doivent rester vigilants, car la SEC pourrait revenir à la charge sous d’autres administrations ou avec de nouveaux éléments. L’avenir de la régulation des actifs numériques reste incertain, notamment avec les discussions en cours sur le rôle de la SEC et de la CFTC. Toutefois, cette décision offre un répit stratégique pour Binance et le secteur crypto, permettant de recentrer les efforts sur l’innovation et l’expansion.

✍️ Rédigé par DUC
📌 Source : SEC

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